1. Éditeur
Le site www.pepper1.be est édité par Pepper1, dont le siège est établi Rue Donat Masson 25, 5070 Fosses-la-Ville, Belgique.
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- Agrément Région Wallonne W.RE 1550 et W.RS 1550
Pepper1.io SARL, Rue Soumaya RCE Shehrazade 3, ETG 5 N 22, Casablanca, Maroc (RC Casa n° 397579, CNSS n° 2079385, ICE n° 002020686000001) peut intervenir pour certaines prestations internationales.
2. Objet
Ces conditions s’appliquent à toute visite du site, à l’envoi d’un formulaire de contact ou d’un brief, et à toute demande d’information sur les produits et services Pepper1.
Elles ne remplacent pas un contrat de licence, un bon de commande, des conditions particulières de formation P4th Academy, ni un accord de prestation Pepper1.io.
3. Produits et services présentés
Le site présente notamment iSi, SIMPAS, Chatouille, ilovemy.jobs, Yufi, P4th Academy et les prestations Pepper1.io. Les descriptions, captures, tarifs indicatifs et exemples sont fournis à titre d’information.
Les fonctionnalités, disponibilités, prix et délais définitifs figurent dans l’offre ou le contrat applicable. Un essai, une démonstration ou un devis n’engage Pepper1 qu’après confirmation écrite.
4. Utilisation du site
Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite, sans porter atteinte aux systèmes, aux contenus ou aux droits de Pepper1 ou de tiers.
Il est interdit de scraper le site de façon abusive, d’introduire des contenus illicites dans les formulaires, ou d’utiliser les informations publiées à des fins trompeuses.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, marques, logos, visuels, vidéos et logiciels présentés restent la propriété de Pepper1 ou de leurs titulaires. Toute reproduction, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Les noms iSi, SIMPAS, Chatouille, ilovemy.jobs, Yufi et P4th Academy sont utilisés pour désigner les produits et services de l’écosystème Pepper1.
6. Demandes, devis et formations
Les formulaires du site (contact, challenge, essai Chatouille, inscription P4th Academy) permettent d’ouvrir un échange. Pepper1 n’est pas tenu d’accepter une demande ni de fournir une prestation tant qu’un accord n’est pas conclu.
Sauf mention contraire, les réponses sont envoyées dans un délai indicatif de deux jours ouvrables.
7. Responsabilité
Pepper1 s’efforce de tenir le site à jour, sans garantir l’absence d’erreur, d’interruption ou d’information incomplète.
Pepper1 n’est pas responsable des dommages indirects, pertes de données ou d’exploitation liés à l’utilisation du site, dans les limites autorisées par le droit belge. Cette limite ne s’applique pas en cas de dol, de faute lourde ou d’atteinte à l’intégrité physique.
Les sites tiers (y compris ilovemy.jobs et yufi.be lorsqu’ils sont visés par un lien externe) relèvent de leurs propres conditions.
8. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le site est décrit dans la déclaration de confidentialité.
9. Modification
Pepper1 peut adapter ces conditions. La version publiée sur cette page prévaut à compter de sa date de mise à jour. Pour un contrat en cours, les conditions convenues par écrit restent applicables.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.
Consultez aussi notre déclaration de confidentialité.